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Dernière mise à jour : août 2026

1. Éditeur du site

Le site arte-azzurra.com est édité par ARTE AZZURRA, société par actions simplifiée au capital de 10 000 €, immatriculée au RCS de Nice sous le numéro 105 700 470, dont le siège social est situé Immeuble Unity, 6ᵉ étage, 4 chemin de l'Arénas, 06200 Nice, France.

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR80105700470
• Directeur de la publication : Alexandre Normand, président
• Contact : contact@arte-azzurra.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis (www.netlify.com). Les données des formulaires sont hébergées par Supabase (Union européenne).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, logo, charte graphique, outil de simulation) est la propriété exclusive d'ARTE AZZURRA, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les données de marchés publics affichées sur ce site proviennent de sources publiques officielles (BOAMP — DILA, données essentielles de la commande publique — DECP) et sont reproduites conformément à leurs licences ouvertes respectives.

4. Responsabilité

Les scores, analyses et informations fournis par le simulateur ont une valeur indicative et ne constituent ni un conseil juridique, ni une garantie d'obtention d'un marché. ARTE AZZURRA s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni de l'usage qui en est fait.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est décrit dans notre politique de confidentialité.